Mentions légales

  1. Présentation du Site

    Le site signature-occitanie.com (ci-après, “le Site”) est une plateforme de connexion entre producteurs, artisans et consommateurs. Signature Occitanie s’engage à promouvoir des produits authentiques et durables, mettant en avant le savoir-faire et les traditions de la région Occitanie.

  2. Informations Légales

    Nom de l’entreprise : Signature Occitanie

    Adresse : 25 rue du 143 E RI 11400 Castelnaudary
    Numéro de SIRET : 80474601400021
    Email : contact@signature-occitanie.com

  3. Hébergement du Site
    Le Site est hébergé par : 02 switch
    Nom de l’hébergeur : 02 switch
    Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux 6300 Clermont-Ferrand
    Numéro de téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40
  4. Propriété Intellectuelle
    Tous les éléments du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos et icônes, sont la propriété de Signature Occitanie ou de tiers ayant autorisé Signature Occitanie à les utiliser. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.
  5. Données Personnelles
    Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, Signature Occitanie s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs du Site. Les données personnelles collectées sont traitées conformément aux lois en vigueur. Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité.
  6. Limitation de Responsabilité
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  7. Liens Hypertextuels
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  8. Modification de l’Avis Légal
    Signature Occitanie se réserve le droit de modifier le présent avis légal à tout moment. Les utilisateurs sont invités à le consulter périodiquement.
  9. Droit Applicable
    Le présent avis légal est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [indiquer la ville]